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terme de règlement

См. также в других словарях:

  • terme — [ tɛrm ] n. m. • v. 1050; lat. terminus, proprt « borne » I ♦ 1 ♦ (XVIIe) Limite fixée dans l espace. Vx « La nature a donné des termes à la stature d un homme bien conformé » (Rousseau). ⇒ borne. Mod. Arriver au terme de son voyage. Limite fixée …   Encyclopédie Universelle

  • Reglement de concours international canin — Règlement de concours international canin Le Règlement de concours international connu réglementairement sous le terme de RCI est un programme de concours pour les chiens d utilité proposé par les organisations cynologiques nationales (la Société …   Wikipédia en Français

  • Règlement de concours international — canin Le Règlement de concours international connu réglementairement sous le terme de RCI est un programme de concours pour les chiens d utilité proposé par les organisations cynologiques nationales (la Société centrale canine (SCC)[1] pour la… …   Wikipédia en Français

  • règlement — [ rɛgləmɑ̃ ] n. m. • reiglement « ordonnance, statut » 1538; de régler 1 ♦ Vx L action de discipliner (qqch.); son résultat. Le règlement des mœurs. 2 ♦ Mod. Dr. Acte d une autorité publique autre que le Parlement établissant des prescriptions… …   Encyclopédie Universelle

  • Reglement international pour prevenir les abordages en mer — Règlement international pour prévenir les abordages en mer Le Règlement international pour prévenir les abordages en mer,( R.I.P.A.M.) aussi appelé ColReg ou ColReg 72 de son nom anglais Collision Regulations 1972, est un des règlements de l… …   Wikipédia en Français

  • Réglement du baseball — Règlement du baseball Une rencontre de baseball se joue avec deux équipes qui alternent en défense et en attaque. Neuf joueurs se trouvent sur le terrain en défense : un lanceur, un receveur et sept autres joueurs (quatre dans le champ… …   Wikipédia en Français

  • terme échu — ● terme échu lorsque la durée couverte par le règlement, la dette, est terminée (par opposition à d avance) …   Encyclopédie Universelle

  • règlement — (rè gle man) s. m. 1°   Action de régler, de déterminer. Le règlement des limites. •   Amour, petit dieu qui disposes Du règlement de toutes choses, VOIT. Poés. II, 13. 2°   Action de donner une règle morale, intellectuelle. •   Ce n est point de …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Règlement de concours international canin — Le Règlement de concours international connu réglementairement sous le terme de RCI est un programme de concours pour les chiens d utilité proposé par les organisations cynologiques nationales (la Société centrale canine (SCC)[1] pour la France,… …   Wikipédia en Français

  • Règlement élisabéthain — Le Règlement élisabéthain a été la réaction de la reine Élisabeth Ire aux divisions religieuses nées au cours des règnes d Henri VIII, d Édouard VI et de Marie Tudor. Cette réaction, appelée « La Révolution de 1559[1] », s est… …   Wikipédia en Français

  • Règlement en droit français — Pour les articles homonymes, voir règlement …   Wikipédia en Français

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